Permis de construire – Logements
Mont-Saint-Martin
0543822200014
Autorisé
le 30 septembre 2022
15 logements
638 m² habitables
28 174 m² terrain
Mont-Saint-Martin (54350)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
30 septembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Commune
- Mont-Saint-Martin (54382)
- Adresse
-
RUE A
54350 Mont-Saint-Martin - Parcelle(s)
- AN 353
- Superficie terrain
- 28 174 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE MONT SAINT MARTIN
- SIREN
- 215403825,0
- SIRET
- 21540382500015,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 54350 Mont-Saint-Martin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 15
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 15
- Collectifs hors résidence
- 15
Répartition par pièces
- T1
- 15
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 638 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2022
- Dernière mise à jour
- Octobre 2022
Données issues de la base SITADEL