Permis de construire – Logements
1 Grande Rue
05438916B0003
Autorisé
le 08 juin 2016
2 logements
230 m² habitables
1 589 m² terrain
Mouaville (54800)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
08 juin 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Commune
- Mouaville (54389)
- Adresse
-
1 Grande Rue
54800 Mouaville - Parcelle(s)
- F 132
- Superficie terrain
- 1 589 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI MERTZ
- SIREN
- 521604678,0
- SIRET
- 52160467800016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 1
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 230 | 230 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2016
Données issues de la base SITADEL