Permis de construire – Logements
4BIS Rue General Leclerc
05439312L0005
Commencé
le 28 février 2013
1 logement
119 m² habitables
31 768 m² terrain
Moyen (54118)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
28 février 2013
3
Ouverture chantier
05 mars 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Commune
- Moyen (54393)
- Adresse
-
4BIS Rue General Leclerc
54118 Moyen - Parcelle(s)
-
ZO 510
ZO 508 - Superficie terrain
- 31 768 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCEA DES RIVES MARA CHERES
- SIREN
- 520588427,0
- SIRET
- 52058842700010,0
- Code APE
- 01.13Z
- Code juridique
- 6597,0
- Adresse
- 54118 Moyen
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 119 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2014
- Dernière mise à jour
- Mars 2014
Données issues de la base SITADEL