Permis de construire – Logements
Chemin De Montrichard
05443114N0006
Commencé
le 08 août 2014
1 logement
3 154 m² terrain
Pont A Mousson (54700)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
08 août 2014
3
Ouverture chantier
01 décembre 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Commune
- Pont A Mousson (54431)
- Adresse
-
Chemin De Montrichard
54700 Pont A Mousson - Parcelle(s)
- BC 75
- Superficie terrain
- 3 154 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LA FONTAINE
- SIREN
- 793926999,0
- SIRET
- 79392699900012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 54700 Pont A Mousson
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 220 | — | — |
| Locaux | 906 | — | — | — | 220 |
| Agriculture | — | 220 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2016
- Dernière mise à jour
- Janvier 2016
Données issues de la base SITADEL