Permis de construire – Logements
06 Courts Vertes
05449814N0001
Annulé
le 25 mars 2014
14 logements
800 m² habitables
1 165 m² terrain
Seichamps (54280)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
25 mars 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Commune
- Seichamps (54498)
- Adresse
-
06 Courts Vertes
54280 Seichamps - Parcelle(s)
- AU 1
- Superficie terrain
- 1 165 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LA HAIE CERLIN
- SIREN
- 794261453,0
- SIRET
- 79426145300011,0
- Code APE
- 41.10B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 67300 Schiltigheim
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- 14
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 14
Répartition par pièces
- T2
- 7
- T3
- 4
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 800 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2014
- Dernière mise à jour
- Avril 2014
Données issues de la base SITADEL