Permis de construire – Logements
237 Rue Loge Des Gardes
05452823T0314
Autorisé
le 06 février 2024
2 logements
444 m² terrain
Toul (54200)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
06 février 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Commune
- Toul (54528)
- Adresse
-
237 Rue Loge Des Gardes
54200 Toul - Parcelle(s)
-
BP 1206
BP 1209 - Superficie terrain
- 444 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DAVUTOGLU
- SIREN
- 898255542,0
- SIRET
- 89825554200018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 54200 Toul
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 182 | — | 108 | — | 108 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL