Permis de construire – Logements
6 Rue De L'Eglise
05455923L0001
Autorisé
le 15 juin 2023
4 logements
87 m² habitables
2 016 m² terrain
Velle-Sur-Moselle (54290)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
15 juin 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Commune
- Velle-Sur-Moselle (54559)
- Adresse
-
6 Rue De L'Eglise
54290 Velle-Sur-Moselle - Parcelle(s)
-
0D 148
0D 149 - Superficie terrain
- 2 016 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE VELLE SUR MOSELLE
- SIREN
- 215405598,0
- SIRET
- 21540559800016,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 54290 Velle-Sur-Moselle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- En résidence
- 4
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 2
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 87 | 219 | — | — |
| Locaux | 233 | — | — | — | 219 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence pour personnes âgées
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Personnes âgées
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL