Permis de construire – Logements
11 Rue Val Seigneur
0553692000007
Commencé
le 15 février 2021
1 logement
492 m² terrain
Naives-Rosieres (55000)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
15 février 2021
3
Ouverture chantier
01 novembre 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Meuse (55)
- Commune
- Naives-Rosieres (55369)
- Adresse
-
11 Rue Val Seigneur
55000 Naives-Rosieres - Parcelle(s)
- AB 46
- Superficie terrain
- 492 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE NAIVES ROSIERES
- SIREN
- 215503699,0
- SIRET
- 21550369900013,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 55000 Naives-Rosieres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 64 | — | — |
| Locaux | 64 | — | — | — | 64 |
| Service public | — | 64 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2023
Données issues de la base SITADEL