Permis de construire – Logements
Saint James
05614718Y0001
Autorisé
le 16 février 2018
2 logements
201 m² habitables
Nivillac (56130)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
16 février 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bretagne
- Département
- Morbihan (56)
- Commune
- Nivillac (56147)
- Adresse
-
Saint James
56130 Nivillac - Parcelle(s)
- YV 715
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE TILLEUL
- SIREN
- 831990437,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 56130 Nivillac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 201 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL