Permis de construire – Logements
13 Rue De La Motte
05617821X0012
Terminé
le 15 juillet 2021
6 logements
26 m² habitables
410 m² terrain
Pontivy (56300)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
15 juillet 2021
3
Ouverture chantier
10 octobre 2022
4
Achèvement
10 octobre 2023
Localisation du projet
- Région
- Bretagne
- Département
- Morbihan (56)
- Commune
- Pontivy (56178)
- Adresse
-
13 Rue De La Motte
56300 Pontivy - Parcelle(s)
- BC 175
- Superficie terrain
- 410 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CSCM
- SIREN
- 832935548,0
- SIRET
- 83293554800012,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 56300 Pontivy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T1
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 26 | 272 | — | — |
| Locaux | 381 | — | — | 109 | 272 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2022
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL