Permis de construire – Logements
8 Rue De La Victoire
05704922Y0002
Terminé
le 14 avril 2022
2 logements
35 m² habitables
501 m² terrain
Le Ban-Saint-Martin (57050)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
14 avril 2022
3
Ouverture chantier
29 avril 2022
4
Achèvement
15 octobre 2024
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Moselle (57)
- Commune
- Le Ban-Saint-Martin (57049)
- Adresse
-
8 Rue De La Victoire
57050 Le Ban-Saint-Martin - Parcelle(s)
- 05 25
- Superficie terrain
- 501 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- O.S IMMO INVEST & CONSEIL
- SIREN
- 898371190,0
- SIRET
- 89837119000015,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 57000 Metz
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T1
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 341 | 35 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL