Permis de construire – Logements
4 Rue De La CaãÂTe
0570492500043
Autorisé
le 27 février 2026
1 logement
767 m² terrain
Le Ban-Saint-Martin (57050)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
27 février 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Moselle (57)
- Commune
- Le Ban-Saint-Martin (57049)
- Adresse
-
4 Rue De La CaãÂTe
57050 Le Ban-Saint-Martin - Parcelle(s)
- 03 6
- Superficie terrain
- 767 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GOUPIL FUCHS & ASSOCIES
- SIREN
- 944888783,0
- SIRET
- 94488878300015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 54940 Belleville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 1
- Collectifs hors résidence
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 343 | — | 45 | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL