Permis de construire – Logements
1 Rue De La Chapelle
05707424B0021
Autorisé
le 05 novembre 2024
1 logement
684 m² terrain
Bettviller (57410)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
05 novembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Moselle (57)
- Commune
- Bettviller (57074)
- Adresse
-
1 Rue De La Chapelle
57410 Bettviller - Parcelle(s)
-
01 85
01 86
01 300 - Superficie terrain
- 684 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE BETTVILLER
- SIREN
- 215700741,0
- SIRET
- 21570074100014,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 57410 Bettviller
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 60 | — | — |
| Locaux | 60 | — | — | — | 60 |
| Service public | — | 60 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2024
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL