Permis de construire – Logements
4 Rue De La Fontaine
05710120V0007
Autorisé
le 03 novembre 2020
1 logement
48 m² habitables
Bousbach (57460)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
03 novembre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Moselle (57)
- Commune
- Bousbach (57101)
- Adresse
-
4 Rue De La Fontaine
57460 Bousbach - Parcelle(s)
- 00 1118
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI JLC
- SIREN
- 888166683,0
- SIRET
- 88816668300019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 57980 Diebling
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 160 | 48 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2021
- Dernière mise à jour
- Avril 2021
Données issues de la base SITADEL