Permis de construire – Logements
60 Rue De La Fontaine
05711015N0002
Autorisé
le 05 novembre 2015
1 logement
247 m² terrain
Brettnach (57320)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
05 novembre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Moselle (57)
- Commune
- Brettnach (57110)
- Adresse
-
60 Rue De La Fontaine
57320 Brettnach - Parcelle(s)
- 01 140
- Superficie terrain
- 247 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LA DIME
- SIREN
- 434897443,0
- SIRET
- 43489744300017,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 57220 Bannay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 227 | — | 46 | — | — |
| Locaux | 46 | — | — | — | 46 |
| Agriculture | — | 46 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2015
- Dernière mise à jour
- Novembre 2015
Données issues de la base SITADEL