Permis de construire – Logements
10 Rue Du Siege Ii Au Siege 1
05716014C0061
Terminé
le 30 octobre 2014
1 logement
24 464 m² terrain
Creutzwald (57150)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
30 octobre 2014
3
Ouverture chantier
30 novembre 2014
4
Achèvement
31 décembre 2014
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Moselle (57)
- Commune
- Creutzwald (57160)
- Adresse
-
10 Rue Du Siege Ii Au Siege 1
57150 Creutzwald - Parcelle(s)
-
42 186
42 188
42 35 - Superficie terrain
- 24 464 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI 6 T
- SIREN
- 448781823,0
- SIRET
- 44878182300019,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 57150 Creutzwald
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 140 | — | — |
| Locaux | 320 | — | 87 | — | 227 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2015
Données issues de la base SITADEL