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Permis de construire – Logements

13 Rue Des Hirondelles

05723414S0006
Annulé
le 14 novembre 2014
2 logements 260 m² habitables 743 m² terrain Frauenberg (57200)

État d'avancement

1
Dépôt
2014
2
Autorisation
14 novembre 2014
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Grand Est
Département
Moselle (57)
Commune
Frauenberg (57234)
Adresse
13 Rue Des Hirondelles
Lieu-dit : LOTISSEMENT DU HAUT BOIS
57200 Frauenberg
Parcelle(s)
04 208
04 235
04 110
Superficie terrain
743 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
SCI LES 3 MAJS
SIREN
789271061,0
SIRET
78927106100010,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
57200 Sarreguemines
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Plusieurs logements individuels
Utilisation
Vente
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
2
Logements individuels
2
Logements collectifs
Individuels groupés
2

Répartition par pièces

T4
2

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 260

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2014
Date de prise en compte – autorisation
Novembre 2014
Dernière mise à jour
Novembre 2014

Données issues de la base SITADEL