Permis de construire – Logements
3 Place Auguste Renoir
05728715E0005
Commencé
le 07 août 2015
518 m² habitables
Basse-Ham (57970)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
07 août 2015
3
Ouverture chantier
05 février 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Moselle (57)
- Commune
- Basse-Ham (57287)
- Adresse
-
3 Place Auguste Renoir
57970 Basse-Ham - Parcelle(s)
-
26 441
26 459 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE BASSE HAM
- SIREN
- 215702879,0
- SIRET
- 21570287900010,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 57970 Basse-Ham
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 518 | — | — | — |
| Locaux | — | 183 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2017
- Dernière mise à jour
- Octobre 2017
Données issues de la base SITADEL