Permis de construire – Logements
2 Rue De L Eglise
05728821S0012
Commencé
le 04 novembre 2021
3 logements
846 m² terrain
Ham Sous Varsberg (57880)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
04 novembre 2021
3
Ouverture chantier
20 mars 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Moselle (57)
- Commune
- Ham Sous Varsberg (57288)
- Adresse
-
2 Rue De L Eglise
57880 Ham Sous Varsberg - Parcelle(s)
-
02 302
02 303
02 523 - Superficie terrain
- 846 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE D HAM SOUS VARSBERG
- SIREN
- 215702887,0
- SIRET
- 21570288700013,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 57880 Ham Sous Varsberg
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- 2
- Individuels groupés
- 1
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 145 | — | 202 | — | 145 |
| Locaux | 331 | 7 | 205 | — | 262 |
| Service public | — | 262 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2023
- Dernière mise à jour
- Mars 2023
Données issues de la base SITADEL