Permis de construire – Logements
6 Rue Notre Dame
05747718B0001
Terminé
le 02 février 2018
Montbronn (57415)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
02 février 2018
3
Ouverture chantier
05 février 2018
4
Achèvement
01 mars 2018
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Moselle (57)
- Commune
- Montbronn (57477)
- Adresse
-
6 Rue Notre Dame
57415 Montbronn - Parcelle(s)
- 01 313
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 57415 Montbronn
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 74 | — | — | — | 74 |
| Locaux | — | — | 74 | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2018
- Dernière mise à jour
- Septembre 2018
Données issues de la base SITADEL