Permis de construire – Logements
Lot Les Jardins D Isocele
05752913N0021
Annulé
le 21 novembre 2013
16 logements
1 090 m² habitables
1 573 m² terrain
Ottange (57840)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
21 novembre 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Moselle (57)
- Commune
- Ottange (57529)
- Adresse
-
Lot Les Jardins D Isocele
57840 Ottange - Parcelle(s)
-
13 262
13 203 - Superficie terrain
- 1 573 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DELTA PROMOTION
- SIREN
- 444502397,0
- SIRET
- 44450239700029,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 57850 Dabo
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 16
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 16
- Collectifs hors résidence
- 16
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 10
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 090 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2013
- Dernière mise à jour
- Décembre 2013
Données issues de la base SITADEL