Permis de construire – Logements
9409 Contour St Charles
05753718V0006
Annulé
le 14 août 2018
16 logements
755 m² habitables
1 122 m² terrain
Petite-Rosselle (57540)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
14 août 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Moselle (57)
- Commune
- Petite-Rosselle (57537)
- Adresse
-
9409 Contour St Charles
57540 Petite-Rosselle - Parcelle(s)
-
06 409
06 437 - Superficie terrain
- 1 122 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EINSITEL
- SIREN
- 798656526,0
- SIRET
- 79865652600018,0
- Code APE
- 47.78C
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 57600 Morsbach
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 16
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 16
- Collectifs hors résidence
- 16
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 15
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 755 | 500 | — | — |
| Locaux | 1 200 | — | — | 100 | 500 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2018
- Dernière mise à jour
- Août 2018
Données issues de la base SITADEL