Permis de construire – Logements
49 Rue Des Deux Villes
05760514M0057
Commencé
le 30 septembre 2014
1 logement
32 m² habitables
94 m² terrain
Sailly-Achatel (57420)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
30 septembre 2014
3
Ouverture chantier
02 avril 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Moselle (57)
- Commune
- Sailly-Achatel (57605)
- Adresse
-
49 Rue Des Deux Villes
57420 Sailly-Achatel - Parcelle(s)
- 1 38
- Superficie terrain
- 94 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI RILOUVI
- SIREN
- 451941538,0
- SIRET
- 45194153800014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 57420 Sailly-Achatel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 32 | 46 | — | — |
| Locaux | 46 | — | — | — | 46 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2015
- Dernière mise à jour
- Juin 2015
Données issues de la base SITADEL