Permis de construire – Logements
Rue Jean Jacques Rousseau
05763118S0002
Annulé
le 13 juin 2018
12 logements
1 276 m² habitables
4 908 m² terrain
Sarreguemines (57200)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
13 juin 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Moselle (57)
- Commune
- Sarreguemines (57631)
- Adresse
-
Rue Jean Jacques Rousseau
57200 Sarreguemines - Parcelle(s)
- 12 725
- Superficie terrain
- 4 908 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ARTBATI AUERT INGENIERIE
- SIREN
- 411907983,0
- SIRET
- 41190798300034,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 57200 Sarreguemines
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- 12
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 12
Répartition par pièces
- T3
- 6
- T4
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 276 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2018
- Dernière mise à jour
- Juin 2018
Données issues de la base SITADEL