Permis de construire – Logements
13 Rue Louis Pasteur
0576312500090
Terminé
le 29 avril 2025
6 logements
632 m² terrain
Sarreguemines (57200)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
29 avril 2025
3
Ouverture chantier
29 juillet 2025
4
Achèvement
10 janvier 2026
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Moselle (57)
- Commune
- Sarreguemines (57631)
- Adresse
-
13 Rue Louis Pasteur
57200 Sarreguemines - Parcelle(s)
- 06 183
- Superficie terrain
- 632 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI S.2.M.
- SIREN
- 494818479,0
- SIRET
- 49481847900037,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 67300 Schiltigheim
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T1
- 2
- T2
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 188 | — | — |
| Locaux | 188 | — | — | — | 188 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2026
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL