Permis de construire – Logements
Rue De La Liberation
05768014V0007
Commencé
le 12 septembre 2014
1 logement
197 m² habitables
Troisfontaines (57870)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
12 septembre 2014
3
Ouverture chantier
10 octobre 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Moselle (57)
- Commune
- Troisfontaines (57680)
- Adresse
-
Rue De La Liberation
57870 Troisfontaines - Parcelle(s)
-
11 198
11 183 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI OCTAVIE
- SIREN
- 429647068,0
- SIRET
- 42964706800015,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 57260 Rorbach-Les-Dieuze
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 197 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2015
- Dernière mise à jour
- Avril 2015
Données issues de la base SITADEL