Permis de construire – Logements
22 Rue De La Fontaine
05775714E0047
Terminé
le 13 août 2014
2 logements
6 m² habitables
Yutz (57970)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
13 août 2014
3
Ouverture chantier
14 août 2014
4
Achèvement
13 avril 2015
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Moselle (57)
- Commune
- Yutz (57757)
- Adresse
-
22 Rue De La Fontaine
57970 Yutz - Parcelle(s)
-
01 113
01 114
01 268 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ATM SARL
- SIREN
- 494567019,0
- SIRET
- 49456701900018,0
- Code APE
- 47.59A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 57700 Ranguevaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 208 | 6 | 208 | — | 208 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2015
- Dernière mise à jour
- Mars 2015
Données issues de la base SITADEL