Permis de construire – Logements
Arquian
05801214N0004
Annulé
le 10 juillet 2014
1 logement
18 853 m² terrain
Arquian (58310)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
10 juillet 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Nièvre (58)
- Commune
- Arquian (58012)
- Adresse
-
1
Lieu-dit : LE LIEU DES PRINCES
58310 Arquian - Parcelle(s)
- ZH 23
- Superficie terrain
- 18 853 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 58310 Arquian
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 70 | — | 140 | — | 70 |
| Locaux | 70 | — | — | — | 70 |
| Agriculture | — | 70 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Juillet 2014
Données issues de la base SITADEL