Permis de construire – Logements
Dornes
05810416N0011
Autorisé
le 02 septembre 2016
1 logement
75 m² habitables
Dornes (58390)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
02 septembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Nièvre (58)
- Commune
- Dornes (58104)
- Adresse
-
2BIS
Lieu-dit : LE GRAND MOULIN
58390 Dornes - Parcelle(s)
- C 1231
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI NEAR
- SIREN
- 382604510,0
- SIRET
- 38260451000018,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 58390 Dornes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 75 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2016
- Dernière mise à jour
- Octobre 2016
Données issues de la base SITADEL