Permis de construire – Logements
Avenue De Paris
05821417N0001
Autorisé
le 31 janvier 2017
1 logement
13 300 m² terrain
Pougues-Les-Eaux (58320)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
31 janvier 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Nièvre (58)
- Commune
- Pougues-Les-Eaux (58214)
- Adresse
-
Avenue De Paris
Lieu-dit : ZONE INDUSTRIELLE BRETAGNE
58320 Pougues-Les-Eaux - Parcelle(s)
- ZA 16
- Superficie terrain
- 13 300 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- E-SUNNY
- SIREN
- 538717273,0
- SIRET
- 53871727300022,0
- Code APE
- 47.91B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 58320 Pougues Les Eaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 118 | — | — |
| Locaux | 4 790 | — | — | — | 118 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL