Permis de construire – Logements
13 Bis Rue F. Gambon
05821514N0006
Terminé
le 22 septembre 2014
2 logements
100 m² habitables
1 200 m² terrain
Pouilly-Sur-Loire (58150)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
22 septembre 2014
3
Ouverture chantier
03 juin 2015
4
Achèvement
20 juin 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Nièvre (58)
- Commune
- Pouilly-Sur-Loire (58215)
- Adresse
-
13 Bis Rue F. Gambon
Lieu-dit : LES FOURNEAUX
58150 Pouilly-Sur-Loire - Parcelle(s)
-
AB 1
A 2046 - Superficie terrain
- 1 200 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE VIGNOBLE
- SIREN
- 245804521,0
- SIRET
- 24580452100012,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7346,0
- Adresse
- 58150 Pouilly-Sur-Loire
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 100 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2015
- Dernière mise à jour
- Octobre 2016
Données issues de la base SITADEL