Permis de construire – Logements
9BIS Rue De La Justice
05900922O0061
Terminé
le 26 septembre 2022
2 logements
11 m² habitables
2 310 m² terrain
Villeneuve D'Ascq (59650)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
26 septembre 2022
3
Ouverture chantier
09 mars 2023
4
Achèvement
26 mars 2024
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Villeneuve D'Ascq (59009)
- Adresse
-
9BIS Rue De La Justice
59650 Villeneuve D'Ascq - Parcelle(s)
-
NP 37
NP 37
NP 39 - Superficie terrain
- 2 310 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI SIMONO
- SIREN
- 914127964,0
- SIRET
- 91412796400015,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 59650 Villeneuve-D'Ascq
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 176 | 11 | 115 | 48 | 128 |
| Locaux | — | 36 | 13 | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2024
Données issues de la base SITADEL