Permis de construire – Logements
1BIS Rue Jean Baptiste Alphonse
05902613D0016
Terminé
le 27 janvier 2014
2 logements
85 m² habitables
600 m² terrain
Aubigny-Au-Bac (59265)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
27 janvier 2014
3
Ouverture chantier
27 janvier 2014
4
Achèvement
18 mars 2014
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Aubigny-Au-Bac (59026)
- Adresse
-
1BIS Rue Jean Baptiste Alphonse
59265 Aubigny-Au-Bac - Parcelle(s)
- 0A 639
- Superficie terrain
- 600 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL DELABRE
- SIREN
- 391465473,0
- SIRET
- 39146547300034,0
- Code APE
- 55.30Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 59265 Aubigny-Au-Bac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 85 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence de tourisme
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Tourisme
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2014
Données issues de la base SITADEL