Permis de construire – Logements
12 Rue Eugene Mascart
05905317Z0010
Terminé
le 05 février 2018
12 logements
865 m² habitables
6 000 m² terrain
Bavay (59570)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
05 février 2018
3
Ouverture chantier
05 avril 2018
4
Achèvement
06 septembre 2018
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Bavay (59053)
- Adresse
-
12 Rue Eugene Mascart
59570 Bavay - Parcelle(s)
- AE 93
- Superficie terrain
- 6 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU NORD
- SIREN
- 378072144,0
- SIRET
- 37807214400017,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 59020 Lille
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- 12
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 12
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 8
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 12
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 746 | 865 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL