Permis de construire – Logements
3 Voie Vineuse
05905320Z0009
Commencé
le 15 février 2021
2 logements
235 m² habitables
1 948 m² terrain
Bavay
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
15 février 2021
3
Ouverture chantier
30 mars 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Bavay (59053)
- Adresse
-
3 Voie Vineuse
None Bavay - Parcelle(s)
- AL 235
- Superficie terrain
- 1 948 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL ARTOITURE
- SIREN
- 442504742,0
- SIRET
- 44250474200010,0
- Code APE
- 43.91B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 59570 Obies
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 235 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2022
- Dernière mise à jour
- Mars 2022
Données issues de la base SITADEL