Permis de construire – Logements
11 Rue De Gommeries
05905323Z0011
Autorisé
le 30 mars 2023
2 logements
583 m² terrain
Bavay (59570)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
30 mars 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Bavay (59053)
- Adresse
-
11 Rue De Gommeries
59570 Bavay - Parcelle(s)
-
AC 886
AC 887
AC 886 - Superficie terrain
- 583 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 59570 Bavay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 207 | — | 225 | — | 207 |
| Locaux | 18 | — | — | — | 18 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2023
- Dernière mise à jour
- Mars 2023
Données issues de la base SITADEL