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Permis de construire – Logements

03 Ruell Des Ecoles

05905413A0002
Terminé
le 14 octobre 2013
1 logement 146 m² habitables 914 m² terrain Bavinchove (59670)

État d'avancement

1
Dépôt
2013
2
Autorisation
14 octobre 2013
3
Ouverture chantier
14 janvier 2014
4
Achèvement
01 juillet 2015

Localisation du projet

Région
Hauts-de-France
Département
Nord (59)
Commune
Bavinchove (59054)
Adresse
03 Ruell Des Ecoles
59670 Bavinchove
Parcelle(s)
A 1264
A 1048
Superficie terrain
914 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
Adresse
59670 Cassel
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

T4
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 146

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2013
Date de prise en compte – autorisation
Octobre 2013
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Février 2014
Dernière mise à jour
Mai 2016

Données issues de la base SITADEL