Permis de construire – Logements
Rue Des Fusilles
05909920Z0001
Commencé
le 18 novembre 2020
13 logements
862 m² habitables
5 371 m² terrain
Bousies (59222)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
18 novembre 2020
3
Ouverture chantier
03 juin 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Bousies (59099)
- Adresse
-
Rue Des Fusilles
59222 Bousies - Parcelle(s)
-
A 586
A 5361
A 5359 - Superficie terrain
- 5 371 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROMOCIL HLM
- SIREN
- 445520398,0
- SIRET
- 44552039800030,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 59600 Maubeuge
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 13
- Logements individuels
- 13
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 13
Répartition par pièces
- T2
- 6
- T3
- 7
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 862 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL