Permis de construire – Logements
Rue Du Marais
05910015C0004
Autorisé
le 29 février 2016
1 logement
214 m² habitables
7 700 m² terrain
Bousignies (59178)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
29 février 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Bousignies (59100)
- Adresse
-
Rue Du Marais
59178 Bousignies - Parcelle(s)
- A 159
- Superficie terrain
- 7 700 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CLEM
- SIREN
- 808247175,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 59226 Lecelles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 278 | 214 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL