Permis de construire – Logements
Petite Rue
05910322K0003
Terminé
le 22 décembre 2022
1 logement
92 m² habitables
800 m² terrain
Boussieres-Sur-Sambre (59330)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
22 décembre 2022
3
Ouverture chantier
14 mars 2023
4
Achèvement
08 février 2024
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Boussieres-Sur-Sambre (59103)
- Adresse
-
Petite Rue
59330 Boussieres-Sur-Sambre - Parcelle(s)
-
A 1058
A 1059 - Superficie terrain
- 800 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV NP1
- SIREN
- 919662312,0
- SIRET
- 91966231200017,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 92 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2024
- Dernière mise à jour
- Avril 2024
Données issues de la base SITADEL