Permis de construire – Logements
Rue Du Moulin
05911121A0008
Terminé
le 23 juin 2021
2 logements
171 m² habitables
800 m² terrain
Broxeele (59470)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
23 juin 2021
3
Ouverture chantier
23 décembre 2021
4
Achèvement
06 février 2023
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Broxeele (59111)
- Adresse
-
Rue Du Moulin
59470 Broxeele - Parcelle(s)
- ZE 299
- Superficie terrain
- 800 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU MOULIN
- SIREN
- 898371125,0
- SIRET
- 89837112500011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 59285 Rubrouck
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 171 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL