Permis de construire – Logements
355 Route De Saint Amand
05911422C0015
Autorisé
le 23 septembre 2022
1 logement
27 m² habitables
11 349 m² terrain
Bruille-Saint-Amand (59199)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
23 septembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Bruille-Saint-Amand (59114)
- Adresse
-
355 Route De Saint Amand
59199 Bruille-Saint-Amand - Parcelle(s)
-
C 1685
C 1683
C 29 - Superficie terrain
- 11 349 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- L'ECURIE COMPORTEMENTALE SEDNA-SELKY
- SIREN
- 911084200,0
- SIRET
- 91108420000011,0
- Code APE
- 85.51Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 59199 Bruille-Saint-Amand
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 27 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL