Permis de construire – Logements
5 Allee De La Garance
05912921B0018
Autorisé
le 10 février 2022
1 logement
140 m² habitables
475 m² terrain
Cappelle-En-Pevele (59242)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
10 février 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Cappelle-En-Pevele (59129)
- Adresse
-
5 Allee De La Garance
59242 Cappelle-En-Pevele - Parcelle(s)
-
A 2295
A 2307 - Superficie terrain
- 475 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI TOPAZINE
- SIREN
- 478347313,0
- SIRET
- 47834731300015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 59242 Cappelle-En-Pevele
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 140 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Dernière mise à jour
- Février 2022
Données issues de la base SITADEL