Permis de construire – Logements
10 Rue Daniel Debruyne
05913126O0003
Autorisé
le 03 mars 2026
1 logement
123 m² habitables
370 m² terrain
Cappelle-La-Grande (59180)
État d'avancement
1
Dépôt
2026
2
Autorisation
03 mars 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Cappelle-La-Grande (59131)
- Adresse
-
10 Rue Daniel Debruyne
59180 Cappelle-La-Grande - Parcelle(s)
- AA 570
- Superficie terrain
- 370 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DMP
- SIREN
- 905130258,0
- SIRET
- 90513025800023,0
- Code APE
- 43.99C
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 59229 Teteghem - Coudekerque Village
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 123 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Garage
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2026
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL