Permis de construire – Logements
Rue Du Moulin
05915317O5013
Autorisé
le 29 novembre 2017
1 logement
130 m² habitables
557 m² terrain
Condaã Sur L'Escaut (59163)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
29 novembre 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Condaã Sur L'Escaut (59153)
- Adresse
-
Rue Du Moulin
59163 Condaã Sur L'Escaut - Parcelle(s)
- AX 90P
- Superficie terrain
- 557 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 59690 Vieux-Conde
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 130 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2017
- Dernière mise à jour
- Décembre 2017
Données issues de la base SITADEL