Permis de construire – Logements
Le Domaine De La Bellevue
05917314B0009
Commencé
le 10 novembre 2014
5 logements
433 m² habitables
1 310 m² terrain
Deulemont (59890)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
10 novembre 2014
3
Ouverture chantier
12 mai 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Deulemont (59173)
- Adresse
-
Le Domaine De La Bellevue
59890 Deulemont - Parcelle(s)
- AA 354
- Superficie terrain
- 1 310 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV DES IRIS
- SIREN
- 803521012,0
- SIRET
- 80352101200010,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 59130 Lambersart
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T4
- 4
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 433 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2015
- Dernière mise à jour
- Décembre 2015
Données issues de la base SITADEL