Permis de construire – Logements
Deulemont
05917315B0015
Autorisé
le 07 octobre 2015
14 logements
899 m² habitables
1 333 m² terrain
Deulemont (59890)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
07 octobre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Deulemont (59173)
- Adresse
-
Lieu-dit : LOTISSEMENT DES IRIS
59890 Deulemont - Parcelle(s)
-
AA 348
AA 347 - Superficie terrain
- 1 333 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SA D'HLM NOTRE LOGIS
- SIREN
- 886380526,0
- SIRET
- 88638052600030,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5599,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 14
- Collectifs hors résidence
- 14
Répartition par pièces
- T2
- 8
- T3
- 6
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 14
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 899 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2015
- Dernière mise à jour
- Octobre 2015
Données issues de la base SITADEL