Permis de construire – Logements
05922619Z0002
05922619Z0002
Terminé
le 11 avril 2019
2 logements
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
11 avril 2019
3
Ouverture chantier
03 mars 2020
4
Achèvement
01 juin 2022
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- None (59226)
- Adresse
-
None None - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DAILLEURS
- SIREN
- 883045106,0
- SIRET
- 88304510600019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 59177 Ramousies
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 214 | — | — |
| Locaux | 325 | — | — | — | 214 |
| Agriculture | — | 214 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2020
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL