Permis de construire – Logements
Rue Emile Zola
05924418O0001
Commencé
le 27 mars 2018
1 logement
106 m² habitables
752 m² terrain
Fontaine-Notre-Dame (59400)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
27 mars 2018
3
Ouverture chantier
09 juillet 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Fontaine-Notre-Dame (59244)
- Adresse
-
Rue Emile Zola
59400 Fontaine-Notre-Dame - Parcelle(s)
-
AB 285
AB 284 - Superficie terrain
- 752 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI MATLO
- SIREN
- 814466009,0
- SIRET
- 81446600900010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 59400 Fontaine-Notre-Dame
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 106 | — | — | — |
| Locaux | 34 | — | — | 34 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2019
- Dernière mise à jour
- Août 2019
Données issues de la base SITADEL