Permis de construire – Logements
Rue Du Champ Du Moulin
05925313E0008
Commencé
le 21 août 2013
1 logement
99 m² habitables
1 410 m² terrain
Fresnes-Sur-Escaut (59970)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
21 août 2013
3
Ouverture chantier
22 octobre 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Fresnes-Sur-Escaut (59253)
- Adresse
-
Rue Du Champ Du Moulin
59970 Fresnes-Sur-Escaut - Parcelle(s)
- AH 387
- Superficie terrain
- 1 410 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 59970 Fresnes-Sur-Escaut
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 99 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2014
- Dernière mise à jour
- Juin 2014
Données issues de la base SITADEL